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Marques déposées par Patrick Fradin
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PaF-Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PaF-Art
Patrick Fradin

Numéro de dépôt :
3829447
Date de dépôt :
07/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2021
PaF-Art de Patrick Fradin

Présentation de la marque PaF-Art

Déposée par voie électronique le 7 mai 2011 par Patrick Fradin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PaF-Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Patrick Fradin domicilié(e) 5 rue de Galerne - 56350 - Béganne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Fradin domicilié(e) 5 rue de Galerne - 56350 - Béganne - France.

La marque PaF-Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PaF-Art est expirée depuis le 7 mai 2021.


Patrick Fradin - 5 rue de Galerne - 56350 - Béganne - France


Patrick Fradin - 5 rue de Galerne - 56350 - Béganne - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.