Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP ANNONCE
Patrick FOUCHER

Numéro de dépôt :
3313947
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2014
CLIP ANNONCE de Patrick FOUCHER

Présentation de la marque CLIP ANNONCE

Déposée le 22 septembre 2004 par Patrick FOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP ANNONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est Patrick FOUCHER domicilié(e) 4 Rue Dumaniant,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick FOUCHER domicilié(e) 4 Rue Dumaniant,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

La marque CLIP ANNONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP ANNONCE est expirée depuis le 22 septembre 2014.


Patrick FOUCHER - 4 Rue Dumaniant,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Patrick FOUCHER - 4 Rue Dumaniant,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

– services de téléconférences. – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. – communication radiophoniques ou téléphoniques. – fourniture d'accés a un réseau informatique mondial. – services d'affichage électroniques (telecommunication). – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – émissions radiophoniques ou télévisées. – service de messagerie éléctronique. – divertissement. – production de films sur bandes vidéo. – montage de bandes vidéo. – services de photographie. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – services de jeux proposés en ligne a partir d'un réseau informatique. – publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.