Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Fragile
Monsieur Patrick FORGET

Numéro de dépôt :
4671410
Date de dépôt :
31/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2030
Terre Fragile de Patrick FORGET

Présentation de la marque Terre Fragile

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par monsieur Patrick FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Fragile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Patrick FORGET domicilié(e) 35 Rue Paul Doumer - 27250 - RUGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick FORGET domicilié(e) 35 Rue Paul Doumer - 27250 - RUGLES - France.

La marque Terre Fragile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Fragile arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.


Monsieur Patrick FORGET - 35 Rue Paul Doumer - 27250 - RUGLES - France


Monsieur Patrick FORGET - 35 Rue Paul Doumer - 27250 - RUGLES - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.