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Marques déposées par monsieur Patrick FOLLETETE
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SOL PATEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOL PATEL
M. Patrick FOLLETETE

Numéro de dépôt :
3628996
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019
SOL PATEL de Patrick FOLLETETE

Présentation de la marque SOL PATEL

Déposée le 11 février 2009 par monsieur Patrick FOLLETETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL PATEL »

Le déposant est monsieur Patrick FOLLETETE domicilié(e) demeurant 20, Rue des Epinettes agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SOL PATEL - 78620 - MORAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FOLLETETE domicilié(e) 20, Rue des Epinettes - 78630 - MORAINVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL PATEL est expirée depuis le 11 février 2019.


M. Patrick FOLLETETE - demeurant 20, Rue des Epinettes agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SOL PATEL - 78620 - MORAINVILLIERS - France


M. Patrick FOLLETETE - 20, Rue des Epinettes - 78630 - MORAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant electrique : panneaux photovoltaïques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales travaux de bureau. Diffusion de materiel publicitaires. Conseil en organisation, direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Expertises techniques dans le domaine immobilier (à savoir : amiante, métrage Loi Carrez, plomb dans les peintures, rénovation énergétique, diagnostic électrique, diagnostic performance énergétique).