Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins-EN-Direct
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
4106958
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2024
Vins-EN-Direct de Patrick FIEVET

Présentation de la marque Vins-EN-Direct

Déposée par voie électronique le 7 août 2014 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins-EN-Direct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 1 Rue Mont du chat - 21200 - STE MARIE LA BLANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIEVET Patrick domicilié(e) 1 Rue Mont du Chat - 21200 - STE MARIE LA BLANCHE - France.

La marque Vins-EN-Direct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins-EN-Direct est expirée depuis le 7 août 2024.


Monsieur Patrick FIEVET - 1 Rue Mont du chat - 21200 - STE MARIE LA BLANCHE - France


FIEVET Patrick - 1 Rue Mont du Chat - 21200 - STE MARIE LA BLANCHE - France


Errata de la publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Republication pour erratum - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760747 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Spiritueux.