VIGNE DES SEIGNEURS
Présentation de la marque VIGNE DES SEIGNEURS
Déposée le 26 novembre 1990 par PATRICK FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VIGNE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630326.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 26 novembre 2010.
PATRICK FIEVET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185065 - Publication au BOPI 2000-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19