Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNE DES SEIGNEURS
PATRICK FIEVET

Numéro de dépôt :
1630326
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/11/2010
VIGNE DES SEIGNEURS de PATRICK FIEVET

Présentation de la marque VIGNE DES SEIGNEURS

Déposée le 26 novembre 1990 par PATRICK FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VIGNE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICK FIEVET, domicilié(e) 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2185065) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FIEVET domicilié(e) (dossier no 2185065) - France.

La marque VIGNE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 26 novembre 2010.

PATRICK FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille , CUVEE DU XXIe SIECLE


PATRICK FIEVET - 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2185065) - France


PATRICK FIEVET - (dossier no 2185065) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185065 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vins spiritueux et liqueurs