Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMÜRTZ
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
98767166
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque SCHMÜRTZ

Déposée le 28 décembre 1998 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHMÜRTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 Route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES Sous FROIDMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL DUFOUR - France.

La marque SCHMÜRTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMÜRTZ est expirée depuis le 28 décembre 2008.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


Monsieur Patrick FIEVET - 22 Route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES Sous FROIDMONT - France


LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins, boissons alcooliques.