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Marques déposées par monsieur Patrick FIEVET
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Royal Fleur de Calice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Fleur de Calice
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3021833
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque Royal Fleur de Calice

Déposée le 12 avril 2000 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Royal Fleur de Calice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières Sous Froidmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Dufour - France.

La marque Royal Fleur de Calice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Fleur de Calice est expirée depuis le 12 avril 2010.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille , CUVEE DU XXIe SIECLE


Monsieur Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières Sous Froidmont - France


Lionel Dufour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vins et boissons alcoolisées à l'exception de bières.