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Marques déposées par la société PATRICK FIEVET
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PETILLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLOUX
PATRICK FIEVET

Numéro de dépôt :
95555701
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque PETILLOUX

Déposée le 25 janvier 1995 par la société PATRICK FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société PATRICK FIEVET domicilié(e) 22, Route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 136 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL DUFOUR - France.

La marque PETILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLOUX est expirée depuis le 25 janvier 2005.

PATRICK FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille , CUVEE DU XXIe SIECLE


PATRICK FIEVET - 22, Route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France - SIREN 349136110


LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vins spiritueux et liqueur Boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.