Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DAMOISELLES DUFOUR
Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
1630328
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/11/2010
LES DAMOISELLES DUFOUR de Patrick FIEVET

Présentation de la marque LES DAMOISELLES DUFOUR

Déposée le 26 novembre 1990 par Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES DAMOISELLES DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick FIEVET, domicilié(e) 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2185063) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick FIEVET domicilié(e) (dossier no 2185063) - France.

La marque LES DAMOISELLES DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DAMOISELLES DUFOUR est expirée depuis le 26 novembre 2010.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


Patrick FIEVET - 22 ROUTE DE PONT A MOUSSON, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT (dossier no 2185063) - France


Patrick FIEVET - (dossier no 2185063) - France


Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2000 n°2185063 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vins et spiritueux.