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Marques déposées par la société Patrick FIEVET
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GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE
Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
95555700
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE

Déposée le 25 janvier 1995 par la société Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 136 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL DUFOUR - France.

La marque GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUT'VINAGE BTL No L'ESCHANSONNERIE DE L'ORDRE DU GOUT'VINAGE DE FRANCE est expirée depuis le 25 janvier 2005.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France - SIREN 349136110


LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vins spiritueux et liqueur Boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.