Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Patrick FIEVET
/
CUVEE DU XXIe SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU XXIe SIECLE
Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
95593604
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque CUVEE DU XXIe SIECLE

Déposée le 18 octobre 1995 par la société Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU XXIe SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 136 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL DUFOUR - France.

La marque CUVEE DU XXIe SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU XXIe SIECLE est expirée depuis le 18 octobre 2005.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France - SIREN 349136110


LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vins AOC, spiritueux, liqueurs. Boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.