Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT'EAU LA POMPE
M. Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3085350
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque CHAT'EAU LA POMPE

Déposée le 27 février 2001 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAT'EAU LA POMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FIEVET, Sàrl Lionel DUFOUR - France.

La marque CHAT'EAU LA POMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT'EAU LA POMPE est expirée depuis le 27 février 2011.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


M. Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - France


M. Patrick FIEVET, Sàrl Lionel DUFOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Eaux minérales.