Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourguigny
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3003079
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2010
Bourguigny de Patrick FIEVET

Présentation de la marque Bourguigny

Déposée le 20 janvier 2000 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bourguigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 Route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières Sous Froidmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Dufour - France.

La marque Bourguigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourguigny est expirée depuis le 20 janvier 2010.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille


Monsieur Patrick FIEVET - 22 Route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières Sous Froidmont - France


Lionel Dufour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Vins et boissons alcoolisées à l'exception de bières.