Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick FAURE
/
LOGIQUE TRANQUILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOGIQUE TRANQUILLE
Monsieur Patrick FAURE

Numéro de dépôt :
4538686
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
LOGIQUE TRANQUILLE de Patrick FAURE

Présentation de la marque LOGIQUE TRANQUILLE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur Patrick FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGIQUE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Patrick FAURE domicilié(e) 82 chemin des Danses - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick FAURE domicilié(e) 82 chemin des Danses - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.

La marque LOGIQUE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIQUE TRANQUILLE arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.


Monsieur Patrick FAURE - 82 chemin des Danses - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France


Monsieur Patrick FAURE - 82 chemin des Danses - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS).