Marque enregistrée - Marque en vigueur

plasticitoyen
M. PATRICK FABRE

Numéro de dépôt :
4383444
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
plasticitoyen de PATRICK FABRE

Présentation de la marque plasticitoyen

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par monsieur PATRICK FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « plasticitoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK FABRE domicilié(e) 103 Boulevard Aristide Briand - 14150 - OUISTREHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FABRE domicilié(e) 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France.

La marque plasticitoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plasticitoyen arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

PATRICK FABRE a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION OCEAN , LA TRANSEUROPEENNE , OCEANOPLASTIC


M. PATRICK FABRE - 103 Boulevard Aristide Briand - 14150 - OUISTREHAM - France


M. PATRICK FABRE - 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.