Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEANOPLASTIC
M. PATRICK FABRE

Numéro de dépôt :
4279151
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
OCEANOPLASTIC de PATRICK FABRE

Présentation de la marque OCEANOPLASTIC

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur PATRICK FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANOPLASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK FABRE domicilié(e) 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FABRE domicilié(e) 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France.

La marque OCEANOPLASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANOPLASTIC arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

PATRICK FABRE a également déposé les autres marques suivantes : plasticitoyen , GENERATION OCEAN , LA TRANSEUROPEENNE


M. PATRICK FABRE - 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France


M. PATRICK FABRE - 103 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .