Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haïti Autrement
Patrick EXENAT

Numéro de dépôt :
3728968
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2020
Haïti Autrement de Patrick EXENAT

Présentation de la marque Haïti Autrement

Déposée par voie électronique le 10 avril 2010 par Patrick EXENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haïti Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Patrick EXENAT domicilié(e) 280 rue de belleville - 75020 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick EXENAT domicilié(e) 280 rue de belleville - 75020 - paris - France.

La marque Haïti Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haïti Autrement est expirée depuis le 10 avril 2020.

Patrick EXENAT a également déposé les autres marques suivantes : Diver7art Productions , VOTRE VISION, NOTRE FUTUR...


Patrick EXENAT - 280 rue de belleville - 75020 - paris - France


Patrick EXENAT - 280 rue de belleville - 75020 - paris - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.