Marque expirée - Marque en non vigueur
ESCALE NAUTIC
Numéro de dépôt :
3690481
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
Présentation de la marque ESCALE NAUTIC
Déposée le 10 novembre 2009 par la société PATRICK ETS DELEPLANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE NAUTIC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE NAUTIC est expirée depuis le 10 novembre 2019.
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15