Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCALE NAUTIC
PATRICK ETS DELEPLANQUE

Numéro de dépôt :
3690481
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
ESCALE NAUTIC de PATRICK ETS DELEPLANQUE

Présentation de la marque ESCALE NAUTIC

Déposée le 10 novembre 2009 par la société PATRICK ETS DELEPLANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE NAUTIC »

Le déposant est la société PATRICK ETS DELEPLANQUE domicilié(e) 17 RUE GABRIEL PERI - 59148 - FLINES LES RACHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 894 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK ETS DELEPLANQUE domicilié(e) 17 RUE GABRIEL PERI - 59148 - FLINES LES RACHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE NAUTIC est expirée depuis le 10 novembre 2019.


PATRICK ETS DELEPLANQUE - 17 RUE GABRIEL PERI - 59148 - FLINES LES RACHES - France - SIREN 300894672


PATRICK ETS DELEPLANQUE - 17 RUE GABRIEL PERI - 59148 - FLINES LES RACHES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Vêtements, chaussures, chapellerie.