Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Atelier Treflerie
Numéro de dépôt :
4343329
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Atelier Treflerie
Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Patrick ETOUGHET et monsieur Adolphe-Bernard EHUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Treflerie »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740355 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07