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Marques déposées par la société PATRICK ET VINCENT SOARD
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TERRE ANCESTRALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ANCESTRALE
PATRICK ET VINCENT SOARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3986721
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
TERRE ANCESTRALE de PATRICK ET VINCENT SOARD

Présentation de la marque TERRE ANCESTRALE

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la société PATRICK ET VINCENT SOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE ANCESTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société PATRICK ET VINCENT SOARD domicilié(e) DOMAINE DE FENOUILLET, 123 ALLEE SAINT ROCH - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 472 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK ET VINCENT SOARD, M. PATRICK SOARD domicilié(e) DOMAINE DE FENOUILLET, 123 ALLEE SAINT ROCH - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque TERRE ANCESTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ANCESTRALE est expirée depuis le 28 février 2023.

PATRICK ET VINCENT SOARD a également déposé les autres marques suivantes : VERSANT , ECLAT DE BULLE , TERRE ANCESTRALE , SELECTION ANCESTRALE , SELECTION GRAINS D'OR , DOMINO DE FENOUILLET , LES HAUTS DE FENOUILLET


PATRICK ET VINCENT SOARD, GAEC - DOMAINE DE FENOUILLET, 123 ALLEE SAINT ROCH - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 349472019


PATRICK ET VINCENT SOARD, M. PATRICK SOARD - DOMAINE DE FENOUILLET, 123 ALLEE SAINT ROCH - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.