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Marques déposées par la société PATRICK ET VINCENT SOARD
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SELECTION GRAINS D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION GRAINS D'OR
PATRICK ET VINCENT SOARD, EARL

Numéro de dépôt :
97686190
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2027

Présentation de la marque SELECTION GRAINS D'OR

Déposée le 2 juillet 1997 par la société PATRICK ET VINCENT SOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION GRAINS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société PATRICK ET VINCENT SOARD domicilié(e) DOMAINE DE FENOUILLET, 123 allée saint roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 472 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL P. ET V. SOARD, M. SOARD PATRICK domicilié(e) DOMAINE DE FENOUILLET, 123 allée saint roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque SELECTION GRAINS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION GRAINS D'OR arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.

PATRICK ET VINCENT SOARD a également déposé les autres marques suivantes : VERSANT , ECLAT DE BULLE , TERRE ANCESTRALE , TERRE ANCESTRALE , SELECTION ANCESTRALE , DOMINO DE FENOUILLET , LES HAUTS DE FENOUILLET


PATRICK ET VINCENT SOARD, EARL - DOMAINE DE FENOUILLET, 123 allée saint roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 349472019


EARL P. ET V. SOARD, M. SOARD PATRICK - DOMAINE DE FENOUILLET, 123 allée saint roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344719 - Publication au BOPI 2007-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650705 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).