Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE DE VINGTAIN
PATRICK ET VINCENT SOARD (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
97686191
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque SERRE DE VINGTAIN

Déposée le 2 juillet 1997 par la société PATRICK ET VINCENT SOARD (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERRE DE VINGTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société PATRICK ET VINCENT SOARD (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Domaine de Fenouillet Allée Saint-Roch, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 472 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PATRICK ET VINCENT SOARD - France.

La marque SERRE DE VINGTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE DE VINGTAIN est expirée depuis le 2 juillet 2007.


PATRICK ET VINCENT SOARD (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - Domaine de Fenouillet Allée Saint-Roch, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 349472019


GAEC PATRICK ET VINCENT SOARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons alcooliques, notamment vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de consommation courante, provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE FENOUILLET"