Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PATRICK ET MICHEL
/
LE CONVIVIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CONVIVIAL
PATRICK ET MICHEL

Numéro de dépôt :
1254814
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque LE CONVIVIAL

Déposée le 9 novembre 1982 par la société PATRICK ET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONVIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATRICK ET MICHEL domicilié(e) 47, rue Saint Georges, 75009 PARIS (dossier no 2011438) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 677 482 .

La marque LE CONVIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CONVIVIAL est expirée depuis le 9 novembre 2002.


PATRICK ET MICHEL - 47, rue Saint Georges, 75009 PARIS (dossier no 2011438) - France - SIREN 325677482


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1992 n°2011438 - Publication au BOPI 1992-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 30 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156461 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 11 décembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°152705 - Publication au BOPI 1992-12-11

Traiteur Restaurant.