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Marques déposées par la société Patrick et Martine VERMOREL
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DOMAINE CHAMBON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMBON
Patrick et Martine VERMOREL

Numéro de dépôt :
3516468
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
DOMAINE CHAMBON de Patrick et Martine VERMOREL

Présentation de la marque DOMAINE CHAMBON

Déposée le 25 juillet 2007 par la société Patrick et Martine VERMOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHAMBON »

Le déposant est la société Patrick et Martine VERMOREL domicilié(e) 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 582 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick et Martine VERMOREL domicilié(e) 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMBON est expirée depuis le 25 juillet 2017.


Patrick et Martine VERMOREL - 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France - SIREN 315582635


Patrick et Martine VERMOREL - 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Spiritueux ; vins d'appellation d'origine.