Marque expirée - Marque en non vigueur

La Fournelle Chambres et tables d'hôtes
Patrick ESTADIEU

Numéro de dépôt :
3697570
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
La Fournelle Chambres et tables d\'hôtes de Patrick ESTADIEU

Présentation de la marque La Fournelle Chambres et tables d'hôtes

Déposée le 9 décembre 2009 par Patrick ESTADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fournelle Chambres et tables d'hôtes »

Le déposant est Patrick ESTADIEU domicilié(e) Le VILLERET - 48170 - SAINT JEAN LA FOUILLOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ESTADIEU domicilié(e) Le VILLERET - 48170 - SAINT JEAN LA FOUILLOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fournelle Chambres et tables d'hôtes est expirée depuis le 9 décembre 2019.


Patrick ESTADIEU - Le VILLERET - 48170 - SAINT JEAN LA FOUILLOUSE - France


Patrick ESTADIEU - Le VILLERET - 48170 - SAINT JEAN LA FOUILLOUSE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Transport ; organisation de voyages ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.