Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE
M. Patrick DUVARRY

Numéro de dépôt :
4395590
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE de Patrick DUVARRY

Présentation de la marque PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par monsieur Patrick DUVARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Patrick DUVARRY domicilié(e) 27 Montée Saint-Barthélémy - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETANQUE DES CANUTS LYON CROIX-ROUSSE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.


M. Patrick DUVARRY - 27 Montée Saint-Barthélémy - 69005 - LYON - France


CABINET LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; boules de jeux, boules de pétanque, boules des différents sports de boules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'évènements, de concours et de compétitions sportives ; organisation de compétitions de pétanque et de sports boule ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de billetterie ; production, réalisation et distribution de contenus audio-visuels.