l' Usine à Gaz
Présentation de la marque l' Usine à Gaz
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par monsieur patrick Durr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l' Usine à Gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque l' Usine à Gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l' Usine à Gaz arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18