Marque enregistrée - Marque en vigueur

l' Usine à Gaz
M. patrick Durr

Numéro de dépôt :
4329029
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
l\' Usine à Gaz de patrick Durr

Présentation de la marque l' Usine à Gaz

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par monsieur patrick Durr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l' Usine à Gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur patrick Durr domicilié(e) 3 Avenue adjudant Hourcade - 83390 - Cuers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick Durr domicilié(e) 3 AVENUE ADJUDANT HOURCADE - 83390 - CUERS - France.

La marque l' Usine à Gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l' Usine à Gaz arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


M. patrick Durr - 3 Avenue adjudant Hourcade - 83390 - Cuers - France


M. patrick Durr - 3 AVENUE ADJUDANT HOURCADE - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.