Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKSECIBLE
patrick duquesne, Agissant pour le compte de la société "pmr productions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814081
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
AKSECIBLE de patrick duquesne

Présentation de la marque AKSECIBLE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par patrick duquesne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKSECIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est patrick duquesne, Agissant pour le compte de la société "pmr productions" en cours de formation domicilié(e) 483 rue de bailleul - 59850 - nieppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Duquesne domicilié(e) 483 rue de bailleul - 59850 - nieppe - France.

La marque AKSECIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKSECIBLE est expirée depuis le 14 mars 2021.


patrick duquesne, Agissant pour le compte de la société "pmr productions" en cours de formation - 483 rue de bailleul - 59850 - nieppe - France


Patrick Duquesne - 483 rue de bailleul - 59850 - nieppe - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

élévateurs ;

Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.