Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY FACE
M. Patrick DUPUIS

Numéro de dépôt :
4312691
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
HAPPY FACE de Patrick DUPUIS

Présentation de la marque HAPPY FACE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par monsieur Patrick DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY FACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Patrick DUPUIS domicilié(e) 15 rue LAKANAL - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DUPUIS domicilié(e) 15 RUE LAKANAL - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HAPPY FACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY FACE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Patrick DUPUIS a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBIENS , MY MIDI BOX


M. Patrick DUPUIS - 15 rue LAKANAL - 75015 - PARIS - France


M. Patrick DUPUIS - 15 RUE LAKANAL - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens .