Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL MOQUETTES
Numéro de dépôt :
1130424
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL MOQUETTES
Déposée le 9 avril 1980 par monsieur Patrick DUPRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MOQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL MOQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL MOQUETTES est expirée depuis le 9 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044