Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france azur distribution
Patrick DUPARD, Agissant pour le compte de la société “ france azur distribution ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3826322
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/04/2021
france azur distribution de Patrick DUPARD

Présentation de la marque france azur distribution

Déposée le 26 avril 2011 par Patrick DUPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « france azur distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Patrick DUPARD, Agissant pour le compte de la société “ france azur distribution ” en cours de formation domicilié(e) 18 chemin de la poste - 06650 - OPIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DUPARD domicilié(e) 18 chemin de la poste - 06650 - OPIO - France.

La marque france azur distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france azur distribution est expirée depuis le 26 avril 2021.

Patrick DUPARD a également déposé les autres marques suivantes : So-stores


Patrick DUPARD, Agissant pour le compte de la société “ france azur distribution ” en cours de formation - 18 chemin de la poste - 06650 - OPIO - France


Patrick DUPARD - 18 chemin de la poste - 06650 - OPIO - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.