Patrick DUMAS Agissant pour le compte de la société “ Spectral Decisions ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3541910
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/12/2017
Présentation de la marque Spectral Decisions
Déposée le 3 décembre 2007 par Patrick DUMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « Spectral Decisions »
Le déposant est Patrick DUMAS Agissant pour le compte de la société “ Spectral Decisions ” en cours de formation domicilié(e) 1 MAS DOUMERGUE,30410 MOLIERES SUR CEZE,France - 30410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DUMAS domicilié(e) 1 MAS DOUMERGUE,30410 MOLIERES SUR CEZE,France - 30410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spectral Decisions est expirée depuis le 3 décembre 2017.
Patrick DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : MONTE CRISTO CONSEIL
Patrick DUMAS Agissant pour le compte de la société “ Spectral Decisions ” en cours de formation - 1 MAS DOUMERGUE,30410 MOLIERES SUR CEZE,France - 30410 - France
Patrick DUMAS - 1 MAS DOUMERGUE,30410 MOLIERES SUR CEZE,France - 30410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
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