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Marques déposées par PATRICK DULER
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DOMAINE DE SAINT-GERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-GERY
PATRICK DULER

Numéro de dépôt :
3838931
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
DOMAINE DE SAINT-GERY de PATRICK DULER

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-GERY

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par PATRICK DULER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-GERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est PATRICK DULER domicilié(e) 1 DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DULER domicilié(e) 1 DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-GERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-GERY est expirée depuis le 15 juin 2021.

PATRICK DULER a également déposé les autres marques suivantes : Indigène , Jambon Vigneron , SAIN ET DOUX , Cercle des Artisans , Blé truffier , LE DROMADAIRE , MAISON DULER FRANCE , LE ROUGE TRUFFIER


PATRICK DULER - 1 DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France


PATRICK DULER - 1 DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.