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Marques déposées par monsieur Patrick DUBOURG
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L'ESPRIT D'INDEPENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT D'INDEPENDANCE
Monsieur Patrick DUBOURG

Numéro de dépôt :
1393945
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque L'ESPRIT D'INDEPENDANCE

Déposée le 13 février 1987 par monsieur Patrick DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPRIT D'INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick DUBOURG domicilié(e) 189, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Fred Flavien CALONNE - France.

La marque L'ESPRIT D'INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT D'INDEPENDANCE est expirée depuis le 13 février 1997.

Patrick DUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : A FOND LA PASSION , ESPAGE , UN AUTRE REGARD , L'ESPRIT SPORTIF , CAP HARMONIE , L'ESPRIT DE CONCURRENCE , LES PRESSEAUX , QUALITE SANS FRONTIERE , ESPADE , ADREM


Monsieur Patrick DUBOURG - 189, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France


Maitre Fred Flavien CALONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles: lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies;mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux, flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.