Déposée par voie électronique le 1 janvier 2015 par monsieur Patrick DORNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Maison Rive Droite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Patrick DORNIER domicilié(e) 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DORNIER domicilié(e) 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque Maison Rive Droite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, lampes, Lampadaires, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers, ampoules d'éclairage ;
Meubles et d'articles (de toutes sortes) ; armoires, bancs, banquettes, tables, tabourets, tables basses, dessertes, chaises, sièges, sofas, fauteuils, banquettes, canapés, canapés convertibles, méridiennes, poufs, lits,chevets, commodes, bahuts, enfilades, buffets, armoires, cintres pour vêtements, portemanteaux, patères pour vêtements, porte-parapluies, porte-revues, bibliothèques, bureaux, éléments de meubles modulaires, étagères, tapis, dessertes, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière synthétique, coffrets (meubles), meubles de bureau, meubles de cuisine, mobilier de salle de séjour, meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour chambres à coucher, meubles pour salles de bain, meubles de rangement, meubles pour matériel audio et vidéo, petits objets pour la maison (non en métaux précieux) ; vases, verrerie et cristaux, porcelaines, faïences, vaisseliers, porte-bougies, plateaux, tissus d'ameublement ; coussins, housses d'oreillers, couvertures, couvre-lits, draps. Tous services relatifs à la décoration d'immeubles, de locaux de collectivités, d'intérieurs de maisons et d'appartements ;
Services de vente au détail de meubles et d'articles (de toutes sortes) de décoration d intérieur, décoration de vitrines (liée à l'achat et à la vente de meubles, ameublement, articles de décoration intérieure, maison). Publicité dans le secteur des commandes par correspondance ; services de vente par correspondance. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts ; commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires.
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