Marque expirée - Marque en non vigueur

Kurt's
PATRICK DORNIER
DAVID FOREST

Numéro de dépôt :
3391307
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2015
Kurt\'s de PATRICK DORNIER

Présentation de la marque Kurt's

Déposée le 14 novembre 2005 par PATRICK DORNIER et DAVID FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Kurt's »

Les déposants sont PATRICK DORNIER domicilié(e) 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et DAVID FOREST domicilié(e) 4 RUE DE BRUXELLES,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DORNIER domicilié(e) 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kurt's est expirée depuis le 14 novembre 2015.

PATRICK DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : Maison Rive Droite


PATRICK DORNIER - 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France

DAVID FOREST - 4 RUE DE BRUXELLES,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


PATRICK DORNIER - 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Inscription le 9 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462210 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Pantalons ; short ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].