Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTHE MISS
Numéro de dépôt :
1563436
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque ARTHE MISS
Déposée le 28 novembre 1989 par monsieur Patrick DOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHE MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTHE MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563436.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHE MISS est expirée depuis le 28 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20