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Marques déposées par Patrick Divoux
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SaniTechnics
Marque expirée - Marque en non vigueur

SaniTechnics
Patrick Divoux

Numéro de dépôt :
3598388
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/09/2018
SaniTechnics de Patrick Divoux

Présentation de la marque SaniTechnics

Déposée le 15 septembre 2008 par Patrick Divoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SaniTechnics »

Le déposant est Patrick Divoux domicilié(e) 209 chemin de la plane soutrane,06670 CASTAGNIERS - 06670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Divoux domicilié(e) 209 chemin de la plane soutrane,06670 CASTAGNIERS - 06670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaniTechnics est expirée depuis le 15 septembre 2018.


Patrick Divoux - 209 chemin de la plane soutrane,06670 CASTAGNIERS - 06670 - France


Patrick Divoux - 209 chemin de la plane soutrane,06670 CASTAGNIERS - 06670 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494388 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; traitement des déchets (transformation).