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Marques déposées par Patrick DIVOUX
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PAT OVALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT OVALIE
Patrick DIVOUX agissant au nom et pour le compte de la société Pât'Ovalie en formation
Pascal MOUREY agissant au nom et pour le compte de la Société Pât'Ovalie en formation

Numéro de dépôt :
3298068
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2014
PAT OVALIE de Patrick DIVOUX

Présentation de la marque PAT OVALIE

Déposée le 17 juin 2004 par Patrick DIVOUX et Pascal MOUREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PAT OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Les déposants sont Patrick DIVOUX agissant au nom et pour le compte de la société Pât'Ovalie en formation domicilié(e) 1, Lotissement de la Plaine,47310 BRAX - 47310 - France et Pascal MOUREY agissant au nom et pour le compte de la Société Pât'Ovalie en formation domicilié(e) 40, Avenue des LANDES,47310 BRAX - 47310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick DIVOUX domicilié(e) 1, Lotissement de la Plaine,47310 BRAX - 47310 - France.

La marque PAT OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT OVALIE est expirée depuis le 17 juin 2014.

Patrick DIVOUX a également déposé les autres marques suivantes : ROVALIE


Patrick DIVOUX agissant au nom et pour le compte de la société Pât'Ovalie en formation - 1, Lotissement de la Plaine,47310 BRAX - 47310 - France

Pascal MOUREY agissant au nom et pour le compte de la Société Pât'Ovalie en formation - 40, Avenue des LANDES,47310 BRAX - 47310 - France


Monsieur Patrick DIVOUX - 1, Lotissement de la Plaine,47310 BRAX - 47310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits – Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, sauces (condiments). Services de restauration (alimentation). Cantines, services de traiteurs, services hôteliers – crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.