Déposée le 23 février 1994 par la société Patrick DIVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATRICK DIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la société Patrick DIVERT domicilié(e) 7 Place de Mexico, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 294 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DIVERT SARL AMARYLLIS - France.
La marque PATRICK DIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK DIVERT est expirée depuis le 23 février 2004.
Patrick DIVERT - 7 Place de Mexico, 75116 PARIS - France - SIREN 319294179
PATRICK DIVERT SARL AMARYLLIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254480 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 6 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°176987 - Publication au BOPI 1994-10-06
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Plantes et fleurs naturelles Fruits et légumes frais Bois, liège, roseau, jonc osier (non compris dans d'autres classes) Décoration florale d'intérieur
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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