Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAIN DE MON GRAND PERE
M. Patrick DINEL

Numéro de dépôt :
3240631
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013
AU PAIN DE MON GRAND PERE de Patrick DINEL

Présentation de la marque AU PAIN DE MON GRAND PERE

Déposée le 7 août 2003 par monsieur Patrick DINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PAIN DE MON GRAND PERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Patrick DINEL domicilié(e) 2 place de Zurich,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 15 rue du Parc domicilié(e) 67205 OBERHAUSBERGEN - France.

La marque AU PAIN DE MON GRAND PERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAIN DE MON GRAND PERE est expirée depuis le 7 août 2013.


M. Patrick DINEL - 2 place de Zurich,67000 STRASBOURG - 67000 - France


15 rue du Parc - 67205 OBERHAUSBERGEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 19 novembre 2009 - Concession de licence n°510229 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 25 août 2011 - Concession de licence n°556746 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Inscription le 25 août 2011 - Concession de licence n°556745 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Boulangerie. Pâtisserie. Viennoiserie. Confiserie. Farines et préparations faites de céréales.