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Marques déposées par Patrick DIEHL
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MC COCQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MC COCQ
Patrick DIEHL
ANNIE PERNELLE

Numéro de dépôt :
4375056
Date de dépôt :
09/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2027
MC COCQ de Patrick DIEHL

Présentation de la marque MC COCQ

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2017 par Patrick DIEHL et ANNIE PERNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC COCQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Les déposants sont Patrick DIEHL domicilié(e) 13 Rue de Acacias - 33170 - Gradignan - France et ANNIE PERNELLE domicilié(e) 13 Rue des Acacias - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DIEHL domicilié(e) 13 Rue des Acacias - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque MC COCQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC COCQ arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

Patrick DIEHL a également déposé les autres marques suivantes : SNAC KING PARIS SO Paris ! www.snackingparis.com


Patrick DIEHL - 13 Rue de Acacias - 33170 - Gradignan - France

ANNIE PERNELLE - 13 Rue des Acacias - 33170 - Gradignan - France


Patrick DIEHL - 13 Rue des Acacias - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732833 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735970 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 2 septembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°767505 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.