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Marques déposées par patrick desgranges
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La Badine de Martine
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Badine de Martine
patrick desgranges
beatrice desgranges

Numéro de dépôt :
3636812
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
La Badine de Martine de patrick desgranges

Présentation de la marque La Badine de Martine

Déposée le 16 mars 2009 par patrick desgranges et beatrice desgranges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Badine de Martine »

Les déposants sont patrick desgranges domicilié(e) 48 rue des quinzes cornets - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France et beatrice desgranges domicilié(e) 48 rue des quinze cornets - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Desgranges domicilié(e) 48 rue des quinze cornet - 95240 - CORMEILLE EN PARISIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35 38 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Badine de Martine est expirée depuis le 16 mars 2019.


patrick desgranges - 48 rue des quinzes cornets - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France

beatrice desgranges - 48 rue des quinze cornets - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France


Patrick Desgranges - 48 rue des quinze cornet - 95240 - CORMEILLE EN PARISIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 6 octobre 2009 - Retrait partiel n°507624 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515212 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation rapide) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Prestation de produits un tout moyen de communication pour les ventes au detail. ;

Transmission d'informations par un réseau information (Internet). ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services rendus par un franchiseur à savoir transsssfert, mis à disposition de savoir faire, concession de licences.