Déposée le 18 juin 2004 par monsieur Patrick DERETZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « .S L. .SEXY' L. »
Le déposant est monsieur Patrick DERETZ domicilié(e) Résidence Les Jardins d'Elise– Bât. B 4, 42 Rue de l'Argentière,83600 FREJUS - 83600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ETUDES JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) Résidence Eden Park – Bât. C, 1 Rue Jean Carrara,83600 FREJUS - 83600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Patrick DERETZ - Résidence Les Jardins d'Elise– Bât. B 4, 42 Rue de l'Argentière,83600 FREJUS - 83600 - France
SOCIETE D'ETUDES JURIDIQUE ET FISCALE - Résidence Eden Park – Bât. C, 1 Rue Jean Carrara,83600 FREJUS - 83600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Inscription le 21 novembre 2005 - Concession de licence n°422562 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472959 - Publication au BOPI 2008-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 2 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744150 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02
Savons ; parfums. Produits de l'imprimerie ; magazines ; catalogues ; photographies. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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