Marque expirée - Marque en non vigueur

Music Democracy
Patrick Derache Agissant pour le compte de la société “ Music Democracy ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3568653
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/04/2018
Music Democracy de Patrick Derache

Présentation de la marque Music Democracy

Déposée le 10 avril 2008 par Patrick Derache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Music Democracy »

Le déposant est Patrick Derache Agissant pour le compte de la société “ Music Democracy ” en cours de formation domicilié(e) 16 rue Germain Delhaye,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Derache domicilié(e) 16 rue Germain Delhaye,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Music Democracy est expirée depuis le 10 avril 2018.

Patrick Derache a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC DEMOCRACY It's up to you , Music Democracy


Patrick Derache Agissant pour le compte de la société “ Music Democracy ” en cours de formation - 16 rue Germain Delhaye,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France


Patrick Derache - 16 rue Germain Delhaye,59710 PONT A MARCQ - 59710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports d'enregistrements vidéo contenant de la musique ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de linternet. ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de lInternet à savoir création de répertoires dinformations, de sites et dautres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour le compte de tiers recherche, navigation, et récupération dinformations, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers organisation de contenus dinformations fournis sur un réseau informatique mondial selon les préférences de lutilisateur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télécommunications ; communications via un réseau informatique mondial, ou Internet ; services de courrier électronique, de fourniture daccès à des pages Web ; transmission et distribution de données ou dimages audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; fourniture d'accès à des tableaux daffichage électroniques ; transmission électronique de données, images, sons, vidéos et documents ; fourniture de moteurs de recherche permettant dobtenir des informations via un réseau de communication. ; fourniture de forum de discussion en ligne. Fournitures d'accès à des bases de données et de répertoires dans les domaines de la musique, video, radio, télévision, films via des réseaux de communication ; fourniture d'infrastructures en ligne, via un réseau informatique mondial, afin de permettre aux utilisateurs de programmer des contenus audio, vidéo, textuels et autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision et des événements culturels lorsqu'ils passeront à l'antenne. ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de concert en ligne (service d'impressario).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.