Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHRONOGOLD "LE TAXI A MOTO"
Patrick Dély, Agissant pour le compte de la société "CHRONOGOLD TAXIàMOTO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3694604
Date de dépôt :
29/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHRONOGOLD \

Présentation de la marque CHRONOGOLD "LE TAXI A MOTO"

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2009 par Patrick Dély auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOGOLD "LE TAXI A MOTO" »

Le déposant est Patrick Dély, Agissant pour le compte de la société "CHRONOGOLD TAXIàMOTO" en cours de formation domicilié(e) 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Dély domicilié(e) 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrick Dély a également déposé les autres marques suivantes : AKOANOVA WATER SERVICES


Patrick Dély, Agissant pour le compte de la société "CHRONOGOLD TAXIàMOTO" en cours de formation - 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Patrick Dély - 22 PIERRE BROSSOLETTE - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529634 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.