Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICK DELECROIX
PATRICK DELECROIX, SASU

Numéro de dépôt :
3513846
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/07/2027
PATRICK DELECROIX de PATRICK DELECROIX

Présentation de la marque PATRICK DELECROIX

Déposée le 17 juillet 2007 par PATRICK DELECROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PATRICK DELECROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est PATRICK DELECROIXTODO domicilié(e) 7 Allée de l'Observatoire - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 538 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France.

La marque PATRICK DELECROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICK DELECROIX arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

PATRICK DELECROIX a également déposé les autres marques suivantes : liste-kado-mariage.com , TELE SENIOR , DELECROIX , kado-inter-kado.com , kado-kado.com


PATRICK DELECROIX, SASU - 7 Allée de l'Observatoire - 59510 - HEM - France - SIREN 477538201


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645248 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie : agriculture (engrais pour l'–), agriculture (produits chimiques pour l'–) à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, amendement des sols (préparations pour l'–), arboriculture (produits d'engluement pour l'–), arbres (mastic pour remplir les cavités des –) [arboriculture], bactériologiques (préparations –) autres qu'à usage médical ou vétérinaire, carbonyle pour la protection des plantes, chimiques (produits –) pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, cire à greffer les arbres, conservation des fleurs (produits pour la –), couvertures d'humus, culture (terre pour la –), cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, cyanamide calcique [engrais], défoliants, engluement (produits d'–) pour l'arboriculture, engrais pour les terres, fongicides (additifs chimiques aux –), germination des légumes (produits contre la –), greffer les arbres (cire à –), greffer les arbres (mastic à –), hormones pour activer la maturation des fruits, horticulture (produits chimiques pour l'–) à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, humus, mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture], maturation des fruits (hormones pour activer la –), micro-organismes (cultures de –) autres qu'à usage médical ou vétérinaire, micro-organismes (préparations de –) autres qu'à usage médical ou vétérinaire, mildiou (produits chimiques pour la protection contre le –), paillis [engrais], plantes (préparations pour la régulation de la croissance des –), pots en tourbe pour l'horticulture, régulation de la croissance des plantes (préparations pour la –), scories [engrais], sels [engrais], sols (préparations pour l'amendement des –), substrats pour la culture hors sol [agriculture], superphosphates [engrais], sylviculture (produits chimiques pour la –) à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbe [engrais], tourbe (pots en –) pour l'horticulture, vigne (produits chimiques pour la protection contre les maladies de la –).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais : baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], balais (manches à –) métalliques, bassins [piscines, constructions métalliques], bicyclettes (installations pour parquer des –) métalliques, boîtes à outils vides en métal, boîtes aux lettres métalliques, cadenas, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis de serres métalliques, châssis métalliques [construction], chiffres (lettres et –) en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, clefs [clés], cloches, clochettes, clôtures métalliques, coffres-forts, corbeilles métalliques, cuves métalliques, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, eau (conduites d'–) métalliques, échelles métalliques, escaliers métalliques, étais métalliques, garde-feu métalliques, girouettes, grelots, grilles métalliques, grilles métalliques (barreaux de –), huisseries métalliques, jalousies métalliques, maisons (numéros de –) métalliques, non lumineux, manches à balais métalliques, manches de couteaux métalliques, manches de faux métalliques, manches d'outils métalliques, oiseaux (dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les –), outils (coffres à –) vides en métal, palissades métalliques, piscines [constructions métalliques], serres (châssis de –) métalliques, serres transportables métalliques, sonnettes, stores d'extérieur métalliques, toits (couvertures de –) métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, tuyaux flexibles (dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour –), tuyaux flexibles (enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour –), tuyaux (manchons de –) métalliques, tuyaux métalliques, tuyaux (raccords de –) métalliques, volets métalliques, volières [constructions] métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs : agricoles (instruments –) à main actionnés manuellement, aiguiser (fusils à –), aiguiser (meules à –) à main, barres à mine, bêches, biche (pieds-de-–) [outils], cisailles, cisailles (lames de –), ciseaux, clefs [outils], cognées, couteaux, cueille-fruits, déplantoirs, échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs], échenilloirs, écussonnoirs, élagueurs, fauchettes, faucilles, faux, fourches, fraises [outils], fruits (cueille- –), gazon (tondeuses à –) [instruments à main], golf (râteaux de –), greffoirs, haches, herminettes [outils], houes [outils], insecticides (pulvérisateurs pour –) [outils], insecticides (seringues pour projeter des –), insecticides (vaporisateurs pour –) [outils], jardinage (outils à main pour le –) actionnés manuellement, légumes (coupe-–), légumes (hache-–), machettes, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], outils à main actionnés manuellement, outils (ceintures porte-–), parasites des plantes (appareils pour détruire les –), pelles [outils], pioches, râteaux [outils], sarcloirs, sécateurs, serpes, serpettes, tarières [outils], tenailles, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], tondeuses [instruments à main], tondeuses à gazon [instruments à main], vaporisateurs pour insecticides [outils].

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires : abreuvage (installations automatiques d'–), adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'–), air (installations de conditionnement d'–), air (installations de filtrage d'–), air (réchauffeurs d'–), alcool (brûleurs à –), ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appliques pour becs de gaz, barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur –), barbecues, capteurs solaires [chauffage], chaudières de chauffage, chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou gazeux, chauffage (appareils électriques de –), chauffants (corps –), chauffants (filaments électriques –), chauffe (installations de –), collecteurs solaires [chauffage], désinfection (appareils de –), diffuseurs [éclairage], diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation], distribution d'eau (installations de –), eau (appareils à filtrer l'–), eau (appareils de prise d'–), eau (appareils et machines pour la purification de l'–), eau (installations de conduites d'–), eau (installations de distribution d'–), eau (installations pour l'approvisionnement d'–), eau (jets d'–) ornementaux, eau sous pression (réservoirs d'–), éclairage (ampoules d'–), flambeaux, fontaines, foyers, fumigations (appareils pour –) non à usage médical, incinérateurs, irrigation (machines d'–) pour l'agriculture, jet (brise-–), jets d'eau ornementaux, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes (globes de –), lampes (manchons de –), lampes pour appareils de projection, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lumineux (tubes –) pour l'éclairage, maisons (numéros de –) lumineux, pasteurisateurs, poêles [appareils de chauffage], pompes à chaleur, potagers [fourneaux], prise d'eau (appareils de –), sauna (installations de –), séchage (appareils et installations de –), sécheurs d'air, séchoirs [appareils], tapis chauffés électriquement, tournebroches, ventilateurs [climatisation].

Papier, carton et produits en ces matières [papier carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés : affiches, albums, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes de vœux musicales, catalogues, clichés à adresses, couvertures [papeterie], dessins, emballage (papier d'–), encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], graphiques (représentations –), images, impressions, imprimerie (clichés d'–), imprimerie (produits de l'–), imprimés, journaux, lithographies, livres, périodiques, photographies, photogravures, planches [gravures], portraits, postales (cartes –), prospectus, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux de caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques : armatures non métalliques pour conduites, arrosage (tuyaux d'–), bagues d'étanchéité, feuilles en matières plastiques à usage agricole, garnitures d'étanchéité, joints, manchons de tuyaux non métalliques, pique-fleurs en mousse [produits semi-finis], raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux (raccords de –) non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vide], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie : filets à provisions, mangeoires (musettes –), ombrelles, parapluies, parasols, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques : armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques], balises non métalliques, non lumineuses, baraques, bassins [piscines, constructions non métalliques], bicyclettes (installations pour parquer des –) non métalliques, bois façonnés, boiseries, caveaux non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de serres non métalliques, ciment (plaques en –), ciment (poteaux en –), clôtures non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, drainage (tuyaux de –) non métalliques, éclairants (pavés –), géotextiles, glaces [vitres] pour la construction, gouttières non métalliques, huisseries non métalliques, palissades non métalliques, piscines [constructions non métalliques], portails non métalliques, portes (châssis de –) non métalliques, poteaux non métalliques, serres (châssis de –) non métalliques, serres transportables non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, tonnelles [construction], vitres (verre pour –) à l'exception du verre pour vitres de véhicules, volets non métalliques, volières [constructions] non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux [paille] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipient d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, animaux de compagnie (coussins pour –), animaux d'intérieur (niches pour –), arbres à griffes pour chats, balais (manches à –) non métalliques, bancs [meubles], barils non métalliques, boiseries (pans de –) pour meubles, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, bouteilles (casiers à –), casiers, chaises [sièges], chaises longues, chevalets de sciage, conduites d'eau (clapets de –) en matières plastiques, coussins, coussins pour animaux de compagnie, cuves non métalliques, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, établis, fauteuils, faux (manches de –) non métalliques, fleurs (piédestaux pour pots à –), jardinières [meubles], jouets (coffres à –), lettres (boîtes aux –), ni en métal, ni en maçonnerie, manches de couteaux non métalliques, manches de faux non métalliques, manches d'outils non métalliques, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles, meubles (garnitures de –) non métalliques, meubles métalliques, mobiles [objets pour la décoration], mobilier scolaire, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, parapluies (porte-–), paravents [meubles], pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, pots à fleurs (piédestaux pour –), rayonnages, rayons de meubles, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, rotin, sièges, sièges métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], tables, tables métalliques, tables (plateaux de –), tabourets, transatlantiques [chaises longues], tréteaux [mobilier], tuyaux flexibles (dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour –), tuyaux flexibles (enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour –), vitrines [meubles].

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes : abreuvoirs, aliments (récipients calorifuges pour les –), animaux (bacs de propreté pour –), arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l'–), arrosage (instruments d'–), arrosage (lances pour tuyaux d'–), arroseurs, arrosoirs, arrosoirs (pommes d'–), baignoires d'oiseaux, balais, balais à franges, balais mécaniques, baquets, bassins [récipients], batteries de cuisine, bocaux, bottes (tire-–), bouchons (tire-–), bougeoirs, brosses, cache-pot non en papier, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, candélabres [chandeliers], chaudrons, coupes à fruits, cuisine (ustensiles de –), cuisson (ustensiles de –) non électriques, entonnoirs, étendoirs à linge, fleurs (pots à –), fleurs (supports pour –) [arrangements floraux], gants de jardinage, gants de ménage, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, grils [ustensiles de cuisson], insectes (pièges à –), jardinage (gants de –), lances pour tuyaux d'arrosage, pièges à insectes, pique-niques (nécessaires pour –) [vaisselle], plantes (supports pour –) [arrangements floraux], plats, poêles à frire, pommes d'arrosoirs, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles, ratières, seaux, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, serpillières [wassingues], serviettes en papier (boîtes pour la distribution de –) métalliques, souricières, tamis [ustensiles de ménage], tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage], tampons à nettoyer, tire-bottes, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, vaisselle, vases, verres [récipients], verres à boire, volaille (anneaux pour la –), volières [cages à oiseaux].

Vêtements, chaussures, chapellerie : antidérapants pour chaussures, bandeaux pour la tête [habillement], bas, blouses, bottes, bottes (tiges de –), bottines, bretelles, capuchons [vêtements], casquettes, ceintures [habillement], chandails, chapeaux, chapeaux en papier [habillement], chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], confectionnés (vêtements –), costumes, cuir (vêtements en –), dessus (vêtements de –), fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gants [habillement], gilets, guêtres, habillement (articles d'–), imperméables, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pull-overs, sabots [chaussures], sandales, souliers, tabliers [vêtements], tee-shirts, vareuses, vestes, vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : agrumes, alimentaires fortifiantes (substances –) pour les animaux, aliments pour animaux, animaux domestiques (sable aromatique pour –) [litière], arbres [végétaux], arbres de Noël, arbres (troncs d'–), arbustes, baies [fruits], betteraves, biscuits pour chiens, blanc de champignon [semis], bulbes, céréales en grains non travaillés, champignon (blanc de –) [semis], chicorée [salade], chicorée (racines de –), citrons, concombres, courges, couronnes en fleurs naturelles, écorces brutes, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, gazon naturel, graines [semences], grains [céréales], herbes potagères fraîches, laitues, légumes frais, lentilles [légumes] fraîches, maïs, noisettes, noix, oignons [bulbes de fleurs], oignons [légumes] frais, oiseaux (aliments pour –), piments [plantes], plantes, plantes séchées pour la décoration, plants, poireaux [porreaux], pois frais, pommes de terre, porreaux [poireaux], racines alimentaires, rhubarbe, rosiers, salades vertes [plantes], semences [graines], vigne (pieds de –).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau : communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, comparaison de prix (services de –), consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –), courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, fichier central (recueil de données dans un –), gestion de fichiers informatiques, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaires (diffusion d'annonces –), publicitaires (publication de textes –), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, radiophonique (publicité –), vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –).

Télécommunications : communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, dépêches (transmission de –), forums de discussion (fourniture de –) sur l'Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, messagerie électronique, messagerie vocale (services de –), messages (transmission de –), ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : concours (organisation de –) [éducation ou divertissement], exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, jeu (services de –) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, livres (publication de –), loteries (organisation de –), organisation de concours [éducation ou divertissement], publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, textes (publication de –) autres que textes publicitaires.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture : animaux nuisibles (destruction des –) dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, arbres (chirurgie des –), chirurgie des arbres, composition florale, confection de couronnes [art floral], destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'–), entretien de pelouses, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, fécondation in vitro (services de –), herbes (destruction des mauvaises –), horticulture, jardinage, paysagers (conception d'aménagements –), pelouses (entretien de –), pépiniéristes (services de –), physiothérapie.