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Marques déposées par Patrick DELBAC
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Pézenas Enchantée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pézenas Enchantée
Patrick DELBAC

Numéro de dépôt :
3721219
Date de dépôt :
14/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Pézenas Enchantée de Patrick DELBAC

Présentation de la marque Pézenas Enchantée

Déposée par voie électronique le 14 mars 2010 par Patrick DELBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pézenas Enchantée »

Le déposant est Patrick DELBAC domicilié(e) 6 Place Ledru - Rollin - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DELBAC domicilié(e) 6 Place Ledru - Rollin - 34120 - Pézenas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41


Patrick DELBAC - 6 Place Ledru - Rollin - 34120 - Pézenas - France


Patrick DELBAC - 6 Place Ledru - Rollin - 34120 - Pézenas - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541634 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Micro-édition.