Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioénergie Bien-être
Patrick Delaune, Agissant pour le compte de la société “ Bioénergie Bien-être ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796836
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
Bioénergie Bien-être de Patrick Delaune

Présentation de la marque Bioénergie Bien-être

Déposée le 11 janvier 2011 par Patrick Delaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioénergie Bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Patrick Delaune, Agissant pour le compte de la société “ Bioénergie Bien-être ” en cours de formation domicilié(e) 31 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Delaune domicilié(e) 31 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France.

La marque Bioénergie Bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioénergie Bien-être est expirée depuis le 11 janvier 2021.


Patrick Delaune, Agissant pour le compte de la société “ Bioénergie Bien-être ” en cours de formation - 31 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France


Patrick Delaune - 31 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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